Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 12 mai 2026
L'essentiel. Hypnote est un logiciel qui fonctionne localement sur l'ordinateur du praticien. Les données patient ne sortent jamais du cabinet : aucun nom, prénom, date de naissance ou identifiant patient n'est transmis à nos serveurs. Les seules données personnelles que nous traitons concernent le praticien abonné : son email, son identifiant de licence, et son statut d'abonnement.
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles est :
Dr Charles-Hubert Quéval
Email : contact@hypnote.fr
2. Données du praticien que nous collectons
Lors de la souscription à Hypnote, nous collectons et traitons les données personnelles suivantes concernant le praticien abonné :
| Donnée | Finalité | Base légale | Durée |
|---|---|---|---|
| Adresse email | Livraison de la clé de licence, support, factures | Exécution du contrat | Durée de l'abonnement + 3 ans |
| Identifiant de licence | Vérification de la validité de l'abonnement | Exécution du contrat | Durée de l'abonnement + 3 ans |
| Données de paiement | Traitées par Stripe (sous-traitant) | Exécution du contrat | Selon politique Stripe |
| Statistiques d'usage anonymes | Comprendre l'usage du produit, prioriser les évolutions | Intérêt légitime | 13 mois |
3. Données patient
Hypnote est conçu pour qu'aucune donnée patient identifiante ne quitte le poste du praticien. Les comptes-rendus sont produits selon le flux suivant :
- Le praticien saisit les données patient ou importe un rapport machine sur son ordinateur. Aucune donnée n'est envoyée à un serveur Hypnote.
- Avant tout appel à l'IA générative, le nom et prénom du patient sont remplacés localement par un pseudonyme (par exemple "Patient Alpha-Bravo").
- Le prompt pseudonymisé est envoyé à Anthropic (modèle Claude) pour génération du courrier.
- Le courrier est reçu, et le vrai nom est ré-injecté localement avant affichage à l'écran.
- Aucune trace n'est conservée sur nos serveurs ni chez Anthropic au-delà du temps de traitement.
Le praticien reste responsable du traitement des données de ses patients, conformément à ses obligations en tant que médecin et à la réglementation applicable (RGPD, secret médical).
4. Sous-traitants
Pour fournir le service, nous faisons appel aux sous-traitants suivants :
- Stripe Payments Europe Ltd (Irlande) — traitement des paiements, facturation, gestion des abonnements.
- Cloudflare, Inc. (États-Unis) — hébergement du site et de l'API de licence. Transfert encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
- Anthropic PBC (États-Unis) — fournisseur du modèle d'IA Claude, utilisé pour la génération de courriers à partir de prompts pseudonymisés. Aucune donnée nominative patient n'est transmise.
- Resend, Inc. (États-Unis) — envoi des emails transactionnels (livraison de clé, factures, support).
5. Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :
- Droit d'accès
- Droit de rectification
- Droit à l'effacement
- Droit à la limitation du traitement
- Droit à la portabilité
- Droit d'opposition
Pour exercer ces droits, écrivez-nous à contact@hypnote.fr. Nous nous engageons à vous répondre sous un délai d'un mois.
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.
6. Cookies
Le site hypnote.fr n'utilise aucun cookie de tracking ni de mesure d'audience. Aucun cookie publicitaire, aucun pixel tiers. L'application Hypnote installée localement ne dépose pas non plus de cookies.
7. Sécurité
Nous appliquons des mesures techniques et organisationnelles appropriées : chiffrement TLS pour tous les échanges réseau, accès administrateur limité au strict nécessaire, audits réguliers des dépendances. L'architecture locale-first de l'application réduit drastiquement la surface d'exposition des données patient.
8. Évolutions de la politique
Cette politique peut être mise à jour pour refléter des évolutions réglementaires ou techniques. La date de dernière mise à jour figure en tête de page. Les abonnés en activité seront informés par email en cas de changement substantiel.
9. Contact
Pour toute question concernant cette politique ou le traitement de vos données, contactez : contact@hypnote.fr.